Benoît Roussy Associé

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Formation

Barreau du Québec 1978

Baccalauréat en droit, LL.L., Université de Montréal

Benoît Roussy consacre sa pratique au droit de la construction et au droit des assurances, ainsi qu’aux litiges civils et commerciaux.

Il plaide régulièrement devant les tribunaux de toutes juridictions dans la province de Québec. Il a également participé à des recours qui ont été entendus par la Cour suprême du Canada.

Benoît représente des entrepreneurs, des donneurs d'ouvrage et des compagnies d'assurances et de cautionnement dans tout litige relié à l'industrie de la construction ou de l'assurance.

Ses dossiers touchent tous les domaines s’y rattachant, incluant la rédaction et l’interprétation de contrats de construction, l’hypothèque légale, ainsi que toutes réclamations et/ou demandes pouvant être faites par le Plan de garantie en vertu de la Loi sur le bâtiment (Garantie ABRITAT), la Commission de la construction du Québec (CCQ), le Bureau des soumissions déposées du Québec (BSDQ) ou encore de la Commission sur la santé et sécurité au travail (CSST).

Soulignons entre autres qu’il s’est occupé personnellement de la cause de la société Alta Limitée, aux termes de laquelle la Cour d'appel du Québec a rendu, en 1998, une décision importante sur la validité et la portée du nouveau Code du Bureau des soumissions déposées du Québec.

En matière de cautionnement, il est appelé à interpréter les contrats applicables et représente les intérêts d’entreprises de cautionnement lors de litiges en réclamation.

Benoît œuvre également dans le domaine de la responsabilité professionnelle des principaux intervenants en matière du droit de la construction.

En litige commercial et responsabilité civile, il représente des entreprises, promoteurs immobiliers, syndicats de copropriétés et plusieurs autres intervenants en matière de droit en immobilier.

Finalement, il représente ses clients dans des dossiers en matière d’injonction, d’ordonnance de sauvegarde et autres recours extraordinaires.

Benoît est recommandé par le répertoire juridique Lexpert et par le répertoire Best Lawyers in Canada dans le domaine du droit de la construction.

 

Implications

  • Membre exécutif de la section droit de la construction de l’Association du Barreau canadien
  • Membre fondateur de Gilbert Simard Tremblay, s.e.n.c.r.l.
  • Président de la section droit de la construction de l’Association du Barreau canadien en 2001-2002
  • Membre de l’Ordre Honorable de l’Oie Bleue International (OHOBI)

Publications

  • Coauteur de Privilèges de construction publié par Wilson & Lafleur Ltée (1989)